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Ordre 29/11/2010
FEXHE-LE-HAUT-CLOCHER
Le Conseil Communal est convoqué, le lundi 29 novembre 2010, à 20 heures,
à la maison communale, Salle du Conseil.
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Communications de Monsieur le Bourgmestre
3. Assemblées générales des Intercommunales - Décision
4. Budget pour l'exercice 2011 de la Fabrique d'Eglise de Noville - Avis
5. Redevance pour la délivrance de documents administratifs en matière de renouvellement de concessions aux cimetières - Décision
6. Vérification de l'encaisse de Monsieur le Receveur
7. Convention d'assistance entre communes à conclure dans le cadre du Plan Général d'Urgence et d'Intervention - Décision
8. Comptes du CPAS pour l'exercice 2009 - Avis
9. Règlement relatif à la prime pour le supplément de déchets organiques dû à l'activité de garde d'enfants - Décision
10. Adoption du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2010.
