Ordre 24/11/2009

FEXHE-LE-HAUT-CLOCHER

Le Conseil Communal est convoqué, le mardi 24 novembre 2009, à 20 heures,
à la maison communale, Salle du Conseil.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE

1. Adoption de l’ordre du jour de la séance
2. Communications de Monsieur le Bourgmestre
3. Réglement de Police relatif aux déchets - Décision
4. Convention à conclure pour la location de la salle rue de Freloux - Décision
5. Assemblées générales des Intercommunales
6. Budgets des Fabriques d'Eglises pour 2010 - Avis
7. Règlement de Police - Utilisation des infrastructures sportives et abords - Décision
8. Egouttage - Libération des parts - Décision
9. Renouvellement de la CCATM - Lancement d'une nouvelle procédure - Décision
10. Remplacement des sanitaires et du chauffage à l'école de Voroux - Escompte du subside - Décision
11. Adoption du procès-verbal de la séance du 27 octobre 2009.

Compte-rendu du conseil (PDF)