Ordre 18/02/2009

FEXHE-LE-HAUT-CLOCHER

Le Conseil Communal est convoqué, le mercredi 18 février 2009, à 20 heures,
à la maison communale, Salle du Conseil.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE

1. Démission d'un Echevin - Prise d'acte
2. Installation d'un Echevin
3. Adoption de l’ordre du jour de la séance
4. Communications de Monsieur le Bourgmestre
5. Règlement de Police - Circulation - Décision
6. Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés - Décision
7. Avenant à la convention Fonds TGV - Décision
8. Achat du site de la sucrerie - Désignation du Comité d'Acquisition d'Immeubles
9. Assainissement du site de la sucrerie - Désignation d'un auteur de projet - Adoption du cahier des charges
10. Population scolaire au 15 janvier 2009 - Communication
11. Convention de maintenance des portes de l'atelier communal - Décision
12. Règlement relatif au remboursement de frais téléphoniques - Décision
13. Rapport intermédiaire en matière d'énergie - Approbation
14. Ecole de Fexhe - Avenant à conclure avec l'auteur de projet - Décision
15. Plan communal du Logement - Désignation d'un auteur de projet - Adoption du cahier des charges
16. Motion en faveur des Intercommunales - Décision
17. Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour l'installation de panneaux photovoltaïques - Décision
18. Statut de l'ASBL Contrat de rivière du Haut Geer - Décision
19. Désignation d'un représentant à l'ASBL Contrat de rivière du Haut Geer - Décision
20. Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2008 de la Fabrique d'Eglise de Voroux - Avis
21. Adoption du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2008.

Compte-rendu du conseil (PDF)