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Ordre 08/09/2010
FEXHE-LE-HAUT-CLOCHER
Le Conseil Communal est convoqué, le mercredi 8 septembre 2010, à 20 heures,
à la maison communale, Salle du Conseil.
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Communications de Monsieur le Bourgmestre
3. Compte communal pour l'exercice 2009 - Adoption
4. Modifications budgétaires pour l'exercice 2010 - Adoption
5. Acquisition de matériel informatique - Approbation du cahier des charges et du mode de passation du marché
6. Acquisition de mobilier - Approbation du cahier des charges et du mode de passation du marché
7. Raccordements au réseau d'égouts - Approbation du cahier des charges et du mode de passation du marché
8. Plan triennal pour les années 2010 à 2012 - Adoption
9. Sanctions administratives - Adoption de la nouvelle convention à conclure avec la Province
10. Plan général communal d'urgence et d'intervention - Adoption
11. Règlement de police - Circulation rue des faisans - Décision
12. Prime communale pour le placement de panneaux photovoltaïques - Décision
13. Budgets des Fabriques d'Eglise pour l'exercice 2011 - Avis
14. Acquisition d'une débroussailleuse - Adoption du cahier des charges et du mode de passation du marché
15. Acquisition d'un tracteur-tondeuse - Adoption du cahier des charges et du mode de passation du marché
16. Rectification de l'alignement rue de Horion - Décision
17. Convention à conclure avec l'ONE pour l'accueil de l'enfance - Adoption
18. Adoption du procès-verbal de la séance du 22 juin 2010.
