Ordre 04/08/2009

FEXHE-LE-HAUT-CLOCHER

Le Conseil Communal est convoqué, le mardi 4 août 2009, à 20 heures,
à la maison communale, Salle du Conseil.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE

1. Installation d'un Conseiller
2. Adoption de l’ordre du jour de la séance
3. Communications de Monsieur le Bourgmestre
4. Acquisition du site de la sucrerie - Promesse de vente - Approbation
5. Acquisition du site de la sucrerie - Convention à conclure pour le financement - Décision
6. Désignation d'un fonctionnaire sanctionnateur provincial - Décision
7. Convention à conclure en vue de la gestion des déchets textiles ménagers - Décision
8. CILE - Assemblée générale du 1er octobre 2009 - Approbation de l'ordre du jour
9. Vérification de l'encaisse de M. le Receveur
10. Acquisition de matériel informatique - Décision
11. Règlement relatif au stationnement rue de la gare - Décision
12. Entretien extraordinaire du réseau d'égouttage - Adoption du cahier des charges - Décision
13. Désaffectation de matériel et de mobilier hors d'usage en vue de leur vente - Décision
14. Adoption du procès-verbal de la séance du 30 juin 2009.

Compte-rendu du conseil (PDF)